Sélectionnez votre langue

L'utilisateur du site de PBIMIS s'engage à agir de bonne foi et accepte implicitement les présents Termes et Conditions :

Déclaration sur la Protection des Droits d'Auteur
Le contenu du site de PBIMIS, y compris les textes, images ou toute autre information, est la propriété de PBIMIS, qui détient les droits d'auteur correspondants.

En utilisant le site de PBIMIS, l'utilisateur s'engage à respecter la législation en vigueur, notamment le Code du Droit d'Auteur et des Droits Connexes, le Code de la Propriété Industrielle et la Loi sur la Cybercriminalité.

L'utilisateur ne peut copier, importer ou utiliser le contenu du site de PBIMIS sans obtenir au préalable l'autorisation de PBIMIS et sans mentionner le site de PBIMIS comme source d'information ; en ce qui concerne le contenu provenant de sites liés à ce site, l'utilisateur devra obtenir l'autorisation des auteurs respectifs, en respectant leurs déclarations de droits d'auteur.

L'utilisation ou la distribution non autorisée de tout matériel de ce site peut faire l'objet de sanctions civiles ou pénales conformément aux lois applicables.

Déclaration de Non-Responsabilité
Le matériel contenu sur ce site est constitué d'informations générales qui ne sont pas nécessairement exhaustives, précises ou mises à jour.

PBIMIS ne garantit pas que les services fournis par le site de PBIMIS fonctionneront sans interruption.

PBIMIS n'est pas tenue de conserver le contenu du site de PBIMIS, y compris les textes, images ou toute autre information, et celui-ci peut être supprimé à tout moment, sans qu'aucun droit à indemnisation ne puisse être revendiqué par les utilisateurs ou par des tiers.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels PBIMIS n'a aucun contrôle et pour lesquels elle n'assume aucune responsabilité.

PBIMIS n'assume aucune responsabilité pour d'éventuels problèmes résultant de l'utilisation du site de PBIMIS ou de tout site externe qui lui serait lié.

Déclaration de Confidentialité
Conformément à l'Article 35 de la Constitution de la République Portugaise et à la Loi n.º 67/98 du 26 octobre, les informations collectées sur les utilisateurs du site de PBIMIS ne sont pas de nature personnelle, garantissant ainsi la confidentialité de leur identité.

Toutefois, l'identification des utilisateurs pourra avoir lieu en cas d'infractions à la loi, de violation des présents Termes et Conditions, ou si une décision judiciaire l'exige.

We use cookies

We use cookies on our website. Some of them are essential for the operation of the site, while others help us to improve this site and the user experience (tracking cookies). You can decide for yourself whether you want to allow cookies or not. Please note that if you reject them, you may not be able to use all the functionalities of the site.